Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE GASSEL
Numéro de dépôt :
1513364
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/02/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE GASSEL
Déposée le 3 février 1989 par mademoiselle ROULET Joêlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE GASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE GASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GASSEL est expirée depuis le 3 février 1999.
ROULET Joêlle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30